Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHANT DES SOURCES
ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4195920
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2025
LE CHANT DES SOURCES de ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque LE CHANT DES SOURCES

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2015 par la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHANT DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme. Céline LOPES domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque LE CHANT DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHANT DES SOURCES arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LES SANSONNETS , (Marque figurative) , FUNNY BULLES , Festi'Pamp , ESTANDON VIGNERONS , DIAMARINE , CASCADES , INSOLENCE D ESTANDON , COLLINES , JAS DE COSTEVERT


ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme. Céline LOPES - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.